Աուտստանի դրոշ
Auteur de l’image du Drapeau de l’Autistan : Eric LUCAS, juillet 2016, Ալմաթի (Ղազախստան)
Code du Drapeau de l’Autistan
1. Le drapeau ne doit jamais être utilisé d’une manière nocive pour notre Organisation ou pour les autistes en général, notamment par des entités ou des événements que nous jugeons nuisibles.
2. L’image du Drapeau de l’Autistan peut être utilisée :
— 2.1. librement par les autistes et les familles (et dans ce cas il serait élégant de nous en informer) ;
— 2.2. avec notre autorisation (écrite par courriel) dans les autres cas.
3. Conditions :
— 3.1. Pas d’utilisation commerciale (même à but non lucratif) ;
— 3.2. Pas de risque de confusion laissant penser que l’utilisateur représente ou est accrédité par notre Organisation ;
— 3.3. Pas de déformation, altération ou surcharge de l’image du Drapeau (à moins d’un cas exceptionnel, avec notre autorisation écrite),
— cependant la rotation du disque coloré est autorisée, à condition qu’elle se fasse uniquement par huitièmes de tours (afin d’avoir toujours un “carré” central parfaitement aligné avec la bande blanche longitudinale).
4. Matérialisation du Drapeau :
— 4.1. Le drapeau physique ne peut être fabriqué (et vendu) que par nous (à Autistan.shop).
— 4.2. Tout autre produit tangible (comme les T-shirts) utilisant notre Drapeau ou ses éléments (comme le disque intérieur avec 24 couleurs) nécessite une autorisation écrite de notre part.
5. Pour toute autorisation d’utilisation, ou en cas de doute, s’il vous plaît contactez-nous.
Շատ շնորհակալ եմ Աշխարհի դրոշներ (դրոշների տեղեկատու կայքը) pour avoir listé notre drapeau dans leur section Organisations internationales.