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Utilisation du Drapeau de l’Autistan

Drapeau de l'Autistan - Auteur de l’image du Drapeau de l’Autistan : Erik LUCAS, iyul 2016, Almatı (Qazaxıstan).
Autistan bayrağı
Auteur de l’image du Drapeau de l’Autistan : Erik LUCAS, iyul 2016, Almatı (Qazaxıstan)

 

Code du Drapeau de l’Autistan

1. Le drapeau ne doit jamais être utilisé d’une manière nocive pour notre Organisation ou pour les autistes en général, notamment par des entités ou des événements que nous jugeons nuisibles.

2. L’image du Drapeau de l’Autistan peut être utilisée :
– 2.1. librement par les autistes et les familles (et dans ce cas il serait élégant de nous en informer) ;
– 2.2. avec notre autorisation (écrite par courriel) dans les autres cas.

3. Conditions :
– 3.1. Pas d’utilisation commerciale (même à b
ut non lucratif) ;
– 3.2. Pas de risque de confusion laissant penser que l’utilisateur représente ou est accrédité par notre Organisation ;
– 3.3. Pas de déformation, altération ou surcharge de l’image du Drapeau (à moins d’un cas exceptionnel, avec notre autorisation écrite),
cependant la rotation du disque coloré est autorisée, à condition qu’elle se fasse uniquement par huitièmes de tours (afin d’avoir toujours uncarrécentral parfaitement aligné avec la bande blanche longitudinale).

4. Matérialisation du Drapeau :
– 4.1. Le drapeau physique ne peut être fabriqué (et vendu) que par nous (var Autistan.shop).
– 4.2. Tout autre produit tangible (comme les T-shirts) utilisant notre Drapeau ou ses éléments (comme le disque intérieur avec 24 couleurs) nécessite une autorisation écrite de notre part.

5. Pour toute autorisation d’utilisation, ou en cas de doute, s’il vous plaît contactez-nous.

üçün çox sağ olun Dünya Bayraqları (bayraqlar üçün istinad saytı) pour avoir listé notre drapeau dans leur section Organisations internationales.